Déposée le 25 juillet 1995 par TOTO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est TOTO LTD., domicilié(e) No. 1-1, Nakashima 2-Chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTO LTD. - No. 1-1, Nakashima 2-Chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi JAPON - Japon
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
- Installations et appareils pour l'approvisionnement d'eau à but sanitaires.Appareils et installation sanitaires en porcelaine de chine vitrifiée avec ou sans valves d'écoulement automatique tels que toilettes (W.C.), toilettes (W.C) avec lavage/sèchage de siège de toilette commandé par micro-ordinateurs, lavabos, urinoires et bidets.Appareils et installations sanitaires en plomb tels que appareils et installations en plomb pour douches, appareils et installations sanitaires en plomb pour bain et robinets incluant les valves d'écoulement d'urinoires automatiques, les valves d'écoulement de toilettes (W.C) automatiques, et les robinets automatiques.Sièges de toilette en plastique renforcé de fibres de verre avec ou sans fonctions multiples qui facilitent le chauffage, le lavage et le séchage. Baignoires en acier ou en fer moulé émaillé et en plastique renforcé de fibres de verre
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